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CHARTE & REGLEMENT DU FORUM
Droits et devoirs des internautes
Le contenu de ce forum est public à l’exception de la zone réservée aux membres du Conseil d’Administration du Club.
Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions et/ou les photos publiées sur ce forum sans l’accord formel de leurs auteurs.
Il est interdit de reproduire le contenu de ce forum à des fins commerciales.
La reproduction et la diffusion à des fins privées, sportives, associatives ou pédagogiques sont tolérées en citant le nom du Club, le nom de l’auteur et l’adresse URL du site Web du Moto Club de Monaco (www.mcm.asso.mc).
Droits et devoirs des contributeurs
Inscription
L’Espace Membres est ouvert à tous les membres du Moto Club de Monaco à jour de leur cotisation.
Le droit d’accès et de contribution est soumis au remplissage d’un formulaire nominatif et à l’acceptation de la présente charte et du présent règlement.
Les contributions s’effectuent sous un pseudonyme, choisi par le membre au moment de l’inscription. Cependant, à des fins de vérification de la cotisation par le Secrétaire du Club, le nom et le prénom du membre sont demandés sur le formulaire d’inscription.
Votre adresse e-mail est utilisée afin de confirmer les détails de votre inscription (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans le cas où vous l'oublieriez).
Vous pouvez demander la suppression de votre compte et la destruction de l’ensemble de vos contributions, simplement en vous adressant au modérateur, à l’administrateur, à un membre du Bureau ou à Monsieur Le Président. Un simple courriel suffit.
La contribution
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.
Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous votre propre responsabilité. Vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.
A ce titre, vous devez prendre connaissance et accepter la NetEtiquette (règlement interne du forum).
Révocation et sanctions
Les membres inscrits qui ne seraient pas à jour de leur cotisation à la date du 31 mars de l’année en cours seront révoqués et leurs contributions effacées.
En cas de manquement ou de débordements signalés par les modérateurs ou par les administrateurs au Conseil d’Administration du Club, ce dernier peut décider :
• L’interdiction de contribuer provisoire
• Le bannissement provisoire
• L’interdiction de contribuer définitive
• Le bannissement définitif
• L’effacement du compte et des contributions.
Droits et devoirs des modérateurs
Les modérateurs sont désignés par le Conseil d’Administration du Club. Il y a un modérateur pour chaque section du forum. Un modérateur peut superviser plusieurs sections.
Le rôle des modérateurs est de vérifier l’application de la Netiquette et du règlement.
Les modérateurs peuvent :
• Réorganiser les contributions par article, pour une meilleure lecture et éviter les redondances et les duplicata.
• Effacer les contributions irrégulières qui ne correspondraient pas au règlement.
• Verrouiller voire effacer l’ensemble des contributions d'un article qui se révélerait hors charte
• Signaler aux administrateurs et au Bureau du Club les comportements anormaux et les débordements.
Droits et devoirs des administrateurs
Les administrateurs sont désignés par le Conseil d’Administration du Club.
Vos données personnelles, la liste des membres inscrits, la liste des e-mails font partie des informations nominatives soumises à La Loi 1.165 du 23 décembre 1993 relative aux informations Nominatives. Le Club est juridiquement responsable de l’application de cette Loi.
Les informations que vous nous fournirez pour l’inscription ou que vous publierez seront stockées dans une base de données sécurisée. En aucun cas, elles ne seront transmises à l’extérieur du Club.
Vos contributions ne seront divulguées à aucune tierce personne sans votre accord.
Les administrateurs sont responsables de la sécurité de ces informations et du bon fonctionnement du site dans la limite de leur activité bénévole. Ils porteront toute leur attention à la bonne gestion des informations et effectueront des sauvegardes périodiques de la base de données. Cependant, ils ne peuvent pas garantir la conservation des données et le rétablissement du site à un niveau de qualité professionnel.
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Divers
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Droit d’accès et de rectification
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